Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSIV'BLOC
M. François Palissot

Numéro de dépôt :
4087580
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
PASSIV\'BLOC de François Palissot

Présentation de la marque PASSIV'BLOC

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par monsieur François Palissot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSIV'BLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est monsieur François Palissot domicilié(e) 15 Avenue DROZ - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Palissot domicilié(e) 15 Avenue DROZ - 25000 - BESANCON - France.

La marque PASSIV'BLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIV'BLOC est expirée depuis le 29 avril 2024.

François Palissot a également déposé les autres marques suivantes : CAD TO DESC , BIM TO D , to 7D , BIM 5D , MatrixBim , CAD TO QUANT , to 5D , ECO-BIM manager , to 6D , to 4D


M. François Palissot - 15 Avenue DROZ - 25000 - BESANCON - France


M. François Palissot - 15 Avenue DROZ - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions.